| Entre | Hébergement Serv3r.net inc., personne morale dûment constituée en vertu des lois du Québec, ayant son siège au 3235, avenue de la Gare, Mascouche (Québec) J7K 3C1, Canada, ci-après désignée « le Fournisseur » |
|---|---|
| Et | Le titulaire du compte client identifié au Bon de commande, ci-après désigné « le Client » |
Annexe A — Éditeurs, logiciels et conditions applicables
Les présentes conditions régissent la fourniture, par le Fournisseur, de licences de logiciels tiers (les « Licences ») — panneaux de contrôle, serveurs Web, sécurité, sauvegarde et logiciels connexes — que le Client souscrit soit avec un service d’hébergement, soit séparément.
Sont notamment visées les Licences cPanel & WHM, DirectAdmin, LiteSpeed, CloudLinux OS, Imunify360, JetBackup et KernelCare, ainsi que toute autre Licence figurant au catalogue du Fournisseur. L’annexe A identifie, pour chacune, l’éditeur, les conditions qui s’y appliquent et les obligations qui en découlent pour le Client.
Les présentes s’ajoutent aux Conditions générales d’utilisation (CGU-2026-01) et à la Politique de confidentialité (PC-2026-02). Lorsque la Licence accompagne un service d’hébergement, les Conditions d’utilisation – Location de serveurs dédiés (SD-2026-03) ou – Location de serveurs privés virtuels (VPS) (VPS-2026-04) s’appliquent également, de même que les Conditions d’utilisation – Adresses IP (IP-2026-05). Lorsque la Licence vise un équipement en colocation, les Conditions d’utilisation – Colocation (COLO-2026-07) s’appliquent également.
En cas de contradiction, l’ordre de préséance est celui prévu à la section 3 des Conditions générales d’utilisation. Les présentes prévalent sur les autres documents du Fournisseur pour les seules questions relatives aux Licences. Les conditions de l’Éditeur, visées à la section 7, s’appliquent par-dessus les présentes quant à l’usage du logiciel lui-même.
Conformément à la Charte de la langue française (RLRQ, c. C-11), la version française des présentes est remise au Client et constitue la version officielle. Une traduction anglaise peut être fournie à titre de commodité ; après avoir pris connaissance de la version française, le Client peut expressément demander à être lié par la version anglaise. En cas de divergence, la version française prévaut. Les conditions et licences des Éditeurs sont, quant à elles, publiées par ceux-ci, le plus souvent en anglais seulement ; le Fournisseur n’en contrôle ni le contenu ni la langue. Pour cette raison, l’annexe A présente en français les obligations que ces conditions imposent au Client. Le Client peut demander au Fournisseur des explications sur toute stipulation de ces documents avant d’accepter les présentes.
Le Fournisseur vérifie, à la commande et en tout temps par la suite, que l’adresse IP de licence appartient à son réseau. Une commande visant une adresse IP externe est refusée. Une Licence dont l’adresse IP cesse d’appartenir au réseau du Fournisseur — notamment à la suite de la résiliation du service d’hébergement associé — est désactivée sans préavis et sans remboursement.
Le Client ne peut :
Tout manquement à la présente section constitue une violation grave autorisant la désactivation immédiate de la Licence et la résiliation prévue à la section 22, sans remboursement, sans préjudice des recours du Fournisseur et de l’Éditeur.
Le Fournisseur ne vend pas de logiciel : il fournit au Client l’accès à une Licence émise par l’Éditeur. Le Client obtient un droit d’usage non exclusif, non transférable et limité à la durée de son abonnement, pour la seule adresse IP de licence.
Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré au Client. La Licence demeure inscrite au compte du Fournisseur auprès de l’Éditeur ; le Client n’est pas titulaire de la Licence auprès de l’Éditeur et ne peut se présenter comme tel.
L’usage de chaque logiciel est assujetti, en plus des présentes, aux conditions de l’Éditeur concerné : contrat de licence utilisateur final (EULA), conditions de service et politique d’usage acceptable, tels qu’ils sont publiés par l’Éditeur et modifiés de temps à autre.
Le Fournisseur n’est pas l’auteur de ces conditions, n’en garantit pas le contenu et ne peut y déroger. Lorsqu’un Éditeur modifie ses conditions, ses paliers, ses prix ou ses fonctionnalités, la modification s’impose au Fournisseur comme au Client. Le Fournisseur en informe le Client dès qu’il en est lui-même informé lorsque la modification a une incidence sur l’usage ou le prix de la Licence.
En cas de contradiction entre les présentes et les conditions d’un Éditeur : les conditions de l’Éditeur prévalent quant à l’usage du logiciel lui-même ; les présentes prévalent quant à la relation commerciale entre le Client et le Fournisseur — prix, facturation, annulation, frais, soutien et responsabilité.
Les hyperliens à jour vers chaque document sont publiés à la fiche du produit dans l’espace client et peuvent être obtenus sur demande à admin@serv3r.net.
Chaque Licence est rattachée à une adresse IP unique, déclarée par le Client à la commande. Le Client est responsable de l’exactitude de cette adresse ; une Licence émise pour une adresse erronée demeure due.
Un changement d’adresse IP de licence est possible, dans les limites permises par l’Éditeur et sous réserve que la nouvelle adresse appartienne au réseau du Fournisseur. La demande se fait par billet dans l’espace client.
| Situation | Frais |
|---|---|
| Transfert accompagnant une migration effectuée par le Fournisseur | Aucun |
| Premier transfert demandé par le Client au cours d’une période de douze (12) mois | Aucun |
| Chaque transfert additionnel au cours de la même période | 25 $ CAD par Licence |
Certains Éditeurs limitent le nombre de transferts par période ou imposent un délai de carence. Le Fournisseur en informe le Client avant d’exécuter la demande.
Plusieurs Licences comportent des limites — nombre de comptes, nombre d’utilisateurs, nombre de domaines, volume de sauvegarde, type d’hôte (physique ou virtuel). Ces limites sont indiquées au Bon de commande et dans la documentation de l’Éditeur.
Lorsque l’usage du Client dépasse la limite de son palier :
Lorsqu’une Licence comporte une clé d’activation — notamment pour LiteSpeed — celle-ci est communiquée au Client dans l’espace client aux seules fins de l’installation et de l’activation du logiciel sur l’adresse IP de licence.
La clé d’activation est confidentielle. Le Client ne peut la publier, la partager, la revendre ni l’utiliser sur un autre serveur. Il avise sans délai le Fournisseur de toute divulgation ou utilisation non autorisée.
À la fin de l’abonnement, le droit d’usage de la clé cesse immédiatement. Les obligations du Client à cet égard sont énoncées à la section 19.
Les Licences sont souscrites pour une période minimale d’un (1) mois et se renouvellent tacitement à chaque échéance. Elles sont payables à l’avance, en dollars canadiens, les taxes en sus.
Cette règle est propre aux Licences et s’applique malgré toute stipulation générale contraire.
Les Éditeurs facturent le Fournisseur en dollars américains. Les prix affichés au catalogue sont établis en dollars canadiens à partir de ce coût, converti au taux de change en vigueur, majoré de la marge du Fournisseur et des taxes applicables.
Le prix d’une Licence peut donc être révisé à l’échéance lorsque l’Éditeur modifie son tarif ou que le taux de change varie de façon significative. Toute révision est communiquée par écrit au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur ; le Client peut alors annuler la Licence sans frais avant cette date. Lorsque le Client est un consommateur, la procédure de l’article 11.2 de la Loi sur la protection du consommateur, décrite à la section 8 des Conditions générales d’utilisation, s’applique.
Aucune révision rétroactive n’est appliquée à un cycle déjà facturé.
Intérêt, recouvrement, termes prépayés et promotions. Les sommes en souffrance portent intérêt au taux de 1,5 % par mois, soit 18 % par année, non composé. Les règles applicables aux frais de recouvrement, aux périodes de facturation, aux termes prépayés de plus d’un mois et aux prix promotionnels — notamment le fait qu’une promotion ne vise que la période initiale et que le prix de renouvellement est indiqué dès la commande — figurent aux sections 6 et 7 des Conditions générales d’utilisation (CGU-2026-01).
Le Client peut annuler une Licence en tout temps au moyen de la fonction « Annulation du service » de l’espace client. Pour éviter la facturation d’un nouveau cycle, la demande doit être reçue avant la date de renouvellement.
L’annulation prend effet à la fin du cycle en cours. La Licence est alors désactivée auprès de l’Éditeur, et le logiciel cesse de fonctionner sur le serveur du Client. Il appartient au Client de prévoir, avant cette date, le remplacement du logiciel ou la migration de ses données.
L’annulation d’un service d’hébergement entraîne l’annulation des Licences qui y sont rattachées, à la même date.
Plusieurs Éditeurs imposent des frais de réactivation lorsqu’une Licence est réémise sur une adresse IP pour laquelle une Licence du même Éditeur a été résiliée au cours d’une période récente — cette période étant, chez certains Éditeurs, de soixante (60) jours.
Ces frais sont refacturés au Client au coût réel imposé au Fournisseur, sur pièce justificative, jusqu’à concurrence de 75 $ CAD par Licence. Le Fournisseur en informe le Client et obtient son acceptation avant de procéder à la réémission.
Le Client qui prévoit annuler puis reprendre une Licence sur la même adresse IP est invité à en discuter avec le Fournisseur au préalable : une simple suspension de service ou le maintien de la Licence peut coûter moins cher que l’annulation suivie d’une réactivation.
En cas de non-paiement, les règles relatives au défaut de paiement des conditions particulières du service d’hébergement associé s’appliquent : section 7 pour un serveur dédié ou un VPS, section 21 pour la colocation. À défaut de service associé, la Licence est désactivée trois (3) jours après la date d’échéance, après avis écrit.
Le Client reconnaît que la désactivation d’une Licence interrompt le fonctionnement du logiciel qu’elle protège — panneau de contrôle, serveur Web, antivirus, sauvegarde — et peut rendre le serveur ou les sites qu’il héberge inaccessibles. Aucune compensation n’est due à ce titre.
La réactivation après désactivation peut entraîner les frais prévus à la section 14.
Le Fournisseur peut vérifier en tout temps, par des moyens techniques, que chaque Licence est utilisée sur l’adresse IP déclarée, à l’intérieur du réseau du Fournisseur et dans les limites du palier souscrit.
Sur demande de l’Éditeur ou du Fournisseur, le Client fournit dans un délai de dix (10) jours ouvrables les renseignements permettant d’établir la conformité de son usage : nombre de comptes, nombre de domaines, adresses IP utilisées, type d’hôte.
Un usage non conforme constaté donne lieu à la régularisation immédiate du palier, au paiement des sommes correspondantes pour la période d’usage non conforme, et peut entraîner la désactivation de la Licence.
Le rôle du Fournisseur se limite à l’émission, l’activation, le transfert, le renouvellement et la désactivation des Licences, ainsi qu’à la transmission des clés d’activation.
Le soutien portant sur le logiciel lui-même — installation, configuration, anomalies, mises à jour, compatibilité — relève de l’Éditeur, selon ses propres conditions, et n’est pas inclus, sauf lorsqu’un plan de soutien ou une prestation d’infogérance est en vigueur. Le Fournisseur peut toutefois relayer auprès de l’Éditeur une demande qui exige d’être formulée par le titulaire de la Licence.
La portée générale du soutien du Fournisseur — matériel et réseau seulement, aucun soutien logiciel — est énoncée à la section 12 des conditions particulières du service d’hébergement associé.
L’Éditeur peut modifier, restreindre, renommer ou retirer un produit, modifier ses paliers ou ses fonctionnalités, ou cesser d’en offrir la Licence. Il peut également révoquer une Licence en cas d’usage contraire à ses conditions.
Dans un tel cas, le Fournisseur en informe le Client dès qu’il en est lui-même informé et lui propose, lorsque cela est possible, une Licence équivalente. Le Fournisseur n’est pas responsable de la décision de l’Éditeur, et aucune compensation n’est due au-delà du remboursement des cycles payés d’avance et non entamés.
À la désactivation ou à l’expiration d’une Licence, le Client doit, sans délai :
Ces obligations survivent à la fin du contrat. Leur violation constitue un usage sans droit du logiciel, opposable au Client tant par le Fournisseur que par l’Éditeur.
L’émission et le maintien d’une Licence exigent la communication à l’Éditeur de l’adresse IP de licence et, le cas échéant, du nom d’hôte ou d’un courriel technique. Aucune donnée de facturation ni d’identification du Client n’est transmise à l’Éditeur.
Ces communications, y compris celles effectuées à l’extérieur du Québec, sont décrites aux sections 8 et 9 de la Politique de confidentialité (PC-2026-02).
Les Licences sont fournies « telles quelles », sous réserve des garanties légales impératives. Le Fournisseur n’est pas l’auteur des logiciels et n’en garantit ni le fonctionnement, ni la performance, ni l’absence de vulnérabilité, ni la compatibilité avec l’environnement du Client.
Le Fournisseur n’est notamment pas responsable : d’une indisponibilité du serveur de validation de l’Éditeur ; d’une anomalie, d’une régression ou d’une faille du logiciel ; du retrait d’une fonctionnalité ; ni d’une décision de l’Éditeur visée à la section 18.
Sous réserve du paragraphe suivant, la responsabilité totale du Fournisseur relativement aux Licences, toutes causes confondues, est limitée au plus élevé des deux montants suivants : (i) cent dollars canadiens (100 $ CAD), ou (ii) le montant payé par le Client pour la Licence concernée au cours des six (6) mois précédant l’événement à l’origine de la réclamation.
Le Fournisseur peut désactiver une Licence et résilier les présentes sans préavis en cas de violation de la section 5 (usage hors réseau, revente, partage, contournement), de la section 10 (divulgation d’une clé d’activation), d’usage contraire aux conditions de l’Éditeur, ou de non-paiement au terme du délai applicable.
Dans les autres cas de manquement, le Fournisseur transmet un avis écrit accordant au Client un délai raisonnable pour y remédier.
Aucune somme versée n’est remboursable en cas de résiliation pour manquement. Les sections 5, 6, 10, 16, 19, 20, 21, 24 et 25 survivent à la fin du contrat.
Aucune partie n’est responsable de l’inexécution de ses obligations lorsque celle-ci résulte d’une force majeure au sens de l’article 1470 du Code civil du Québec, notamment la défaillance prolongée de l’infrastructure d’un Éditeur, la cessation de ses activités, ou une décision d’une autorité publique échappant au contrôle du Fournisseur.
Cession. Le Client ne peut céder les présentes ni les droits d’usage qui en découlent.
Avis. Les avis au Client sont transmis par courriel à l’adresse inscrite au compte ou publiés dans l’espace client. Les avis au Fournisseur sont transmis à admin@serv3r.net ou par écrit au 3235, avenue de la Gare, Mascouche (Québec) J7K 3C1, Canada.
Divisibilité et non-renonciation. Si une disposition est jugée nulle ou inapplicable, elle est retranchée dans la seule mesure nécessaire, sans affecter les autres dispositions. Le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d’un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Modification. Les présentes peuvent être modifiées conformément à la section 8 des Conditions générales d’utilisation.
Les présentes sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales du Canada qui y sont applicables, à l’exclusion des règles de conflit de lois. Sous réserve de toute disposition d’ordre public permettant au Client consommateur de porter sa demande devant le tribunal de son domicile, notamment l’article 3149 du Code civil du Québec, les parties élisent domicile dans le district judiciaire de Montréal (Québec) et attribuent compétence aux tribunaux de ce district.
La présente annexe fait partie intégrante des Conditions d’utilisation – Licences logicielles (LIC-2026-06). Elle est portée expressément à la connaissance du Client conformément à l’article 1435 du Code civil du Québec.
| Logiciel | Éditeur | Émission de la Licence | Conditions de l’éditeur |
|---|---|---|---|
| cPanel & WHM | cPanel, L.L.C. (groupe WebPros) | WebPros — plateforme Manage2 | Page juridique de l’éditeur, cpanel.net |
| JetBackup | JetApps (groupe WebPros) | WebPros — plateforme Manage2 | Page juridique de l’éditeur, jetbackup.com |
| LiteSpeed Web Server et LSCache | LiteSpeed Technologies Inc. | WebPros — plateforme Manage2 | Page juridique de l’éditeur, litespeedtech.com |
| CloudLinux OS | CloudLinux Inc. | WebPros — plateforme Manage2 | Page juridique de l’éditeur, cloudlinux.com |
| Imunify360 et ImunifyAV | CloudLinux Inc. | WebPros — plateforme Manage2 | Page juridique de l’éditeur, imunify360.com |
| KernelCare | CloudLinux Inc. (marque TuxCare) | Selon le canal indiqué au Bon de commande | Page juridique de l’éditeur, tuxcare.com |
| DirectAdmin | JBMC Software Inc. | JBMC Software, directement | Page juridique de l’éditeur, directadmin.com |
Quelle que soit la Licence, le Client s’engage à :
Le non-respect de l’une de ces obligations autorise l’éditeur à révoquer la Licence et le Fournisseur à la désactiver, sans remboursement.
cPanel & WHM. La Licence est rattachée à une adresse IP. Elle est répartie en paliers selon le nombre de comptes cPanel hébergés ; le palier Solo est limité à un seul compte. Le dépassement du palier entraîne, selon le produit, une facturation additionnelle par compte ou l’obligation de passer au palier supérieur (section 9). Le type de Licence — destinée à un serveur physique ou à une machine virtuelle — doit correspondre à la nature de l’hôte, selon les règles de l’éditeur. Une Licence résiliée puis réémise sur la même adresse IP à l’intérieur de la fenêtre fixée par l’éditeur entraîne des frais de réactivation (section 14).
JetBackup. La Licence est émise par serveur et se décline en éditions offrant des ensembles de fonctions et de destinations de sauvegarde différents. Le Client demeure seul responsable du choix, de la configuration, du chiffrement, du coût et de la vérification de ses destinations de sauvegarde, ainsi que des essais de restauration. La présence du logiciel ne constitue pas un service de sauvegarde géré par le Fournisseur.
LiteSpeed Web Server et LSCache. La Licence est émise par serveur et comporte des limites propres au palier souscrit, notamment quant au nombre de processus de traitement, à la mémoire ou au nombre de cœurs utilisables. Elle est activée au moyen d’un numéro de série remis au Client ; ce numéro est confidentiel et assujetti aux sections 10 et 19 des présentes. Le dépassement des limites du palier exige le passage au palier supérieur.
CloudLinux OS. La Licence est émise par serveur. Le serveur doit être enregistré auprès du réseau de l’éditeur pour recevoir les paquets et les mises à jour. Le logiciel impose des limites de ressources par utilisateur (technologie LVE) dont la configuration relève du Client. Le remplacement du système d’exploitation par CloudLinux OS et sa configuration relèvent du Client, sauf prestation d’infogérance prévue au Bon de commande.
Imunify360 et ImunifyAV. La Licence est émise par serveur. Le logiciel analyse en continu les fichiers, les processus et le trafic du serveur, et peut mettre en quarantaine, nettoyer ou bloquer automatiquement des éléments détectés. Le Client accepte ce comportement et demeure responsable des conséquences d’une détection, y compris d’un faux positif, sur ses sites et sur ceux de ses propres utilisateurs. Voir aussi la section A.4.
KernelCare. La Licence est émise par serveur. L’agent applique des correctifs de sécurité au noyau sans redémarrage et doit pouvoir joindre en continu les serveurs de correctifs de l’éditeur. Le Client accepte que des correctifs soient appliqués automatiquement au noyau en cours d’exécution. L’usage de KernelCare ne dispense pas des redémarrages requis par d’autres composants du système.
DirectAdmin. La Licence est rattachée à une adresse IP et se décline en éditions limitant le nombre de comptes, d’utilisateurs ou de domaines. L’installation identifie la Licence par l’adresse IP source du serveur ; le Client doit donc installer le logiciel depuis le serveur visé par la Licence. Le dépassement des limites de l’édition souscrite exige le passage à l’édition supérieure.
Une fois installés sur le serveur du Client, plusieurs de ces logiciels communiquent avec l’infrastructure de leur éditeur. Selon le produit, ces communications peuvent comprendre :